Deux députés entament un tour de France de l’énergie par... l’Allemagne

Mardi (2 mai), les députés Renaissance (centre) Maud Bregeon et Pierre Cazeneuve ont entamé une tournée à travers la France de six semaines pour faire connaître les deux dernières lois énergétiques du gouvernement d’Elisabeth Borne.

Tout comme le tour de France de cyclisme était parti du Danemark, les deux députés ont débuté leurs périples en Allemagne, près de Cologne, à la centrale à charbon de Neurath, pour singer la transition énergétique allemande.

Le pays a définitivement abandonné le nucléaire le 15 avril dernier, alors que le charbon compte encore pour 18 à 20 % de sa consommation finale d’énergie. À noter toutefois que la fermeture de centrales nucléaires n’a pas entraîné, symétriquement, une plus forte consommation de charbon.

Durant 6 semaines, les deux députés, membres de la majorité présidentielle, vont donc faire la part belle à la ligne énergétique du gouvernement français, expliquer les fondements des deux projets des lois sur l’accélération du développement des énergies renouvelables et la relance du nucléaire, mais aussi leurs ramifications dans les territoires.

La première de ces deux lois, dont Pierre Cazeneuve était le rapporteur, a été promulguée mi-mars. La seconde, dont Maud Bregeon est la rapporteuse, est en passe d’être adoptée.

Deux lois d’envergure pour le gouvernement

Ces deux textes sont des succès de taille pour le gouvernement d’Elisabeth Borne, secoué depuis sa constitution et dont l’exercice a débuté par l’annonce de la recapitalisation d’EDF à 100 % par l’État. Deux lois que tout le monde souhaite ambitieuses, sauf à gauche et chez les écologistes pour le nucléaire, et à droite et à l’extrême-droite sur le renouvelable.

Au sein des deux lois, les délais de consultation publique devraient être raccourcis. Pour le meilleur, dit-on du côté de ceux qui défendent ces textes : il faut accélérer le déploiement des énergies nouvelles.

Côté renouvelable : le gouvernement a défini des zones d’accélération du renouvelable, dont les contours restent flous. D’où l’intérêt, pour les élus, de prendre le temps d’en discuter avec les populations.

Les députés macronistes pourront bien répondre à toutes les questions, il n’en reste pas moins qu’un doute persiste sur la compatibilité de ces zones avec le droit européen, en passe d’évoluer sur le sujet.

Sur les « zones propices«  notamment, celles-ci pourraient, finalement, être « plus permissives » au niveau européen, déclaraient en ce sens les avocats du cabinet spécialisé en droit de l’Environnement, Arnaud Gossement Avocat, lors d’un webinaire organisé le 19 avril dernier.

Cette plus grande flexibilité est d’ailleurs déjà prévu depuis quelques semaines avec un règlement temporaire sur l’installation de projet renouvelable dont le premier objectif était de faire aboutir les projets en cours de réalisation.

Objectifs européens

Quoiqu’il en soit, le texte français ambitionne d’accélérer le déploiement des énergies renouvelables. Surtout depuis que les législateurs européens se sont mis d’accord sur un objectif de développement au niveau européen de 42,5 % de renouvelables dans la consommation d’énergie finale de l’UE d’ici 2030, tout en réduisant le recours à la biomasse.

Les ramifications par États membres ne sont pas encore connues, mais nul doute que l’objectif sera élevé pour la France. En 2020 déjà, le pays n’avait pas su atteindre l’objectif qui lui était fixé de 23 %.

En parallèle, Emmanuel Macron a bien participé au sommet de la mer du Nord durant lequel les chefs d’États et de gouvernement présents ont annoncé leur volonté de déployer 300 GW d’éolien offshore à travers l’UE d’ici 2050.

Un objectif très élevé, lorsque l’on considère que le développement en UE, pour l’heure, n’est que de 3 GW par an.

La France, elle, ambitionne de déployer 40 GW au large des côtes françaises.

Les députés en tournée auront aussi l’occasion d’expliquer les projets de loi à venir. Dans quelques semaines, le gouvernement planchera sur les objectifs à atteindre en matière de développement d’énergie décarboné au travers de la loi de programmation sur l’énergie et le climat (LPEC), la stratégie nationale bas-carbone (SNBC) et la programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE).

Jeudi (4 mai), la Première ministre dirigera d’ailleurs une réunion ministérielle au sujet de la PPE.